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Mentions légales

Site en cours de construction - mise en ligne 05/06/2024
 

1 - Edition du site
Bulle de jeûne désigne la SASU Bulle de Jeûne dont le siège social est sis 2 rue de la Tuilerie 21430 Bard le Régulier.

E-mail : Bulledejeune@gmail.com

Ce site est hébergé par Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland. Téléphone : Veuillez cliquer ici

Le président est Philippe CULIN.

​Directeur publication : SASU Bulle de jeûne – Philippe Culin
Délégué à la protection des données : SAS Bulle de jeûne – Philippe Culin

Illustrations : Aleksi Cavaillez. Crédit photographiques : Philippe et Hélène Culin

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
SASU Bulle de jeûne est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SASU Bulle de jeûne.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité.
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SASU Bulle de jeûne décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus.
SASU Bulle de jeûne s’engage à sécuriser au mieux le site internet cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SASU Bulle de jeûne se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, SASU Bulle de jeûne se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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